RH territoriales
| CCAG – Fournitures courantes et services commenté |
| CCAG – Travaux commenté |
| Le régime de la CNRACL : un « fonds de pension » public |
| Économie du régime additionnel de retraite |
| Conditions d’accès et calcul du régime additionnel de retraite |
| Modification temporaire pour 2021 des modalités de calcul du capital décès versé aux ayants droit de l'agent public décédé |
| Métiers territoriaux en tension : le CNFPT propose un diagnostic et une stratégie |
| Entretien professionnel des agents territoriaux : le juge administratif rappelle les règles |
| Le statut de fonctionnaire ne justifie pas l’octroi de primes non dues aux contractuels |
| Les travailleurs sociaux montent en catégorie A au 1er février 2019 |
| CCAG – Prestations intellectuelles |
| Listes des différents chapitres ou postes budgétaires |
| Un guide pour les référents déontologues des élus locaux |
| Hausse de l’emploi public et adaptabilité des politiques RH à la crise sanitaire : les leçons du Baromètre HoRHizons 2020 |
| Plan de comptes M57 abrégé – Exercice 2023 |
| Code de la commande publique commenté |
| Listes des différents chapitres ou postes budgétaires |
| Quelle rémunération pour les personnes participant de façon occasionnelle à des missions de service public ? |
| Code de la commande publique commenté |
| La procédure de prise en compte des maladies professionnelles |
| L’évaluation du taux d’invalidité |
| Les commissions de réforme |
| Les comités médicaux |
| Le comité médical supérieur |
| Devoir de réserve et règles de communication. Les bons réflexes à avoir à l’approche des élections municipales de 2020 |
| Publication d’un nouveau décret affectant la mise en œuvre du compte personnel d'activité et la formation tout au long de la vie |
| Publication d’une circulaire sur les congés bonifiés |
| Un décret pour deux congés : de présence parentale et de solidarité familiale |
| De nouvelles mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique |
| Renforcement de la protection des familles d’enfants malades ou en situation de handicap |
| Un décret pour deux congés : de présence parentale et de solidarité familiale |
| Covid-19 : l’administration peut désormais imposer la prise de congés et de jours de RTT |
| Le CNEN émet un avis défavorable au projet de décret relatif à la préservation des droits à l'avancement et à la promotion pendant la disponibilité |
| Les élections 2021 pour le renouvellement des représentants au CSFPT |
| Les représentants des intercommunalités entrent au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale |
| Des témoignages anonymisés ont-ils une valeur lors d’une procédure disciplinaire |
| La transformation d'un CDD en CDI n'est pas automatique pour les agents territoriaux |
| Vade-mecum des motifs de non-renouvellement d’un contractuel |
| Contrat d'accès à l'entreprise : quid des modalités de mise en œuvre pour la fonction publique territoriale ? |
| Qu’y a-t-il derrière le contrat de projet ? |
| Baisse des contrats aidés : quid de l’incidence sur l’emploi public ? |
| Réponse au mouvement des « Gilets jaunes » : réduction des cotisations salariales et exonération fiscale des heures supplémentaires et complémentaires dans la fonction publique |