RH territoriales

Télétravail
Augmentation de l’allocation forfaitaire de télétravail
La Cour des comptes publie son rapport sur le télétravail dans la fonction publique
Mise en place du « forfait télétravail » dans la fonction publique
Retour des agents en présentiel : assouplissement des règles concernant le travail à distance
Covid-19 : toujours plus d’incitation au renforcement du télétravail
Covid-19 : nouvelles circulaires relatives au renforcement du télétravail
Comment rendre le télétravail efficace ? Des éléments de réponse avec le nouveau guide du ministère
Assouplissement du télétravail : le décret est paru !
« Le confinement a fait naître de bonnes pratiques de travail »
L’allocation forfaitaire versée par l’employeur et exonérée de charges pour les salariés en télétravail dans la limite globale de 10 € par mois, pour un salarié effectuant une journée de télétravail par semaine. (Cette allocation forfaitaire passe à...
« Le télétravail implique un vrai changement des mentalités »
Le télétravail dans la fonction publique territoriale : un outil de management en vogue
Télétravail : de nouvelles modalités d’application pour les travailleurs en situation de handicap et les femmes enceintes
Temps de travail
Indemnisation des préjudices résultant d’un manquement de l’employeur aux règles relatives au temps de travail
Temps de travail dans les SDIS : illégalité du dispositif de report des heures non effectuées sur l’année suivante
Les 1607 heures de travail effectifs ou la fin de la dérogation
Calcul du temps de travail annuel effectif de l'agent en congé de maladie
Heures complémentaires majorées pour les emplois à temps non complet
Validité de l’exclusion temporaire de fonctions d’un mois pour un agent qui ne respecte pas ses horaires de service
Temps non complet
Des nouvelles des conditions d'application du dispositif expérimental de la rupture conventionnelle pour les TNC
Pas de réforme en vue pour généraliser l’accès au temps partiel
Généralisation du recours aux agents territoriaux à temps non complet : le décret est publié
Temps partiel
Inapplicabilité du régime d'équivalence au calcul de la rémunération des sapeurs-pompiers à temps partiel
Pas de réforme en vue pour généraliser l’accès au temps partiel
Un fonctionnaire peut-il exercer une activité à temps partiel tout en percevant une pension d’invalidité ?
Généralisation du recours aux agents territoriaux à temps non complet : le décret est publié
Vers un assouplissement du recours au CDD dans la fonction publique territoriale ?
Aménagement du temps de travail
Titularisation
Titularisation des fonctionnaires stagiaires : prorogation de l’assouplissement du dispositif du fait de la crise sanitaire
Covid-19 : règles dérogatoires de formation et de titularisation de certains fonctionnaires territoriaux stagiaires
Des faits passibles de sanction disciplinaire n’interdisent pas un refus de titularisation pour insuffisance professionnelle si l’agent a pu faire valoir ses observations
Traitement
Fonction publique : relèvement du minimum de traitement
Bas salaires dans la fonction publique : revalorisation du point d’indice
Traitement perçu pendant le congé maladie
Transaction
Place à la transaction : renonciation au recours pour excès de pouvoir contre une décision à caractère statutaire
Transition professionnelle
Vers une transposition dans la territoriale des dispositifs indemnitaires d'accompagnement des agents publics en transitions professionnelles ?
travaux
CCAG – Travaux commenté