Base de connaissances RH territoriales

Le droit au congé

Le congé lié à une maladie professionnelle

Mise en disponibilité d’office suite à un congé maladie

Aménagement du temps de travail

Reclassement suite à un congé de maladie

Le congé de maladie ordinaire

Le congé de longue durée

Régime de réintégration et prise en charge spécifiques des agents mis en disponibilité d’office

Les prestations de sécurité sociale

Les indemnités des agents en congé de maladie

Jour de carence

Inaptitude à la reprise des fonctions

La reprise des fonctions

La radiation durant ou après une mise en disponiblité d’office

Traitement perçu pendant le congé maladie

Le congé de longue maladie

Contrôle des congés de maladie