Base de connaissances RH territoriales

Le régime de sécurité sociale des agents territoriaux

Le régime de l’agent en congé pour naissance

Le droit au congé

Le congé lié à une maladie professionnelle

Le régime des prestations familiales

La pension d’invalidité

Les conditions générales d’indemnisation du chômage

La procédure de la labellisation de la participation à la protection sociale complémentaire

Le congé de présence parentale

Le régime de protection sociale des agents mis en disponibilité

Les protections offertes aux agents par l’employeur public

Mise en disponibilité d’office suite à un congé maladie

Aménagement du temps de travail

Le congé pour adoption

Reclassement suite à un congé de maladie

L’invalidité professionnelle

Le congé de maladie ordinaire

Le congé de longue durée

La convention de participation à la protection sociale complémentaire

Régime de réintégration et prise en charge spécifiques des agents mis en disponibilité d’office