RH territoriales
Fonctionnaires stagiaires
Le régime de protection sociale du fonctionnaire stagiaire
Base de connaissances RH territoriales
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RH territoriales
Le régime de protection sociale complémentaire
La convention de participation à la protection sociale complémentaire
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RH territoriales
Le fonctionnaire en congé de maladie
Jour de carence
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RH territoriales
La détermination de l’invalidité
L’évaluation du taux d’invalidité
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RH territoriales
Droit au capital décès
Le droit au capital décès
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RH territoriales
Détachement
Modèle d’acte de saisine de la CAP concernant une nomination par détachement
Dans le cadre d’une nomination par détachement, la commission administrative paritaire doit être saisie. Voici un modèle de lettre à joindre aux documents nécessaires pour cette demande. -
RH territoriales
Position
La situation juridique du fonctionnaire
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RH territoriales
Durée et organisation du temps de travail
Télétravail
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RH territoriales
Primes et indemnités
Indemnité différentielle
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RH territoriales
Sanctions
Les règles générales de fond de la sanction disciplinaire
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RH territoriales
Jugement
Le recours de plein contentieux
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RH territoriales
Astreintes et permanences
Astreintes
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RH territoriales
Primes et indemnités
L’allocation d’assurance aux travailleurs involontairement privés d’emploi
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RH territoriales
Droits à réversion
La pension de réversion
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RH territoriales
Sanctions
Les principes généraux de l’adaptation de la sanction à la faute
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RH territoriales
Jugement
L’étendue du contrôle du juge
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RH territoriales
Les exceptions à la règle du concours
Le recrutement discrétionnaire
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RH territoriales
Congés
Les congés divers des agents titulaires
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RH territoriales
Les exceptions à la règle du concours
Les emplois fonctionnels
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RH territoriales
Congés
Les congés des agents non-titulaires