RH territoriales
Le calcul de la pension de retraite
Le minimum garanti de pension de retraite
Base de connaissances RH territoriales
-
-
RH territoriales
L’autoassurance
Assurance et marchés publics
-
RH territoriales
Le retour de congé maladie
Régime de réintégration et prise en charge spécifiques des agents mis en disponibilité d’office
-
RH territoriales
Les congés pour naissance
Le congé pour paternité
-
RH territoriales
Les risques professionnels
Définition du risque professionnel
-
RH territoriales
Détachement
Modèle d’acte de saisine de la CAP concernant une nomination par détachement
Dans le cadre d’une nomination par détachement, la commission administrative paritaire doit être saisie. Voici un modèle de lettre à joindre aux documents nécessaires pour cette demande. -
RH territoriales
Détachement
La situation du fonctionnaire détaché
-
RH territoriales
Traitement
La rémunération des agents contractuels
-
RH territoriales
Les autres avantages financiers
Les titres-restaurant
-
RH territoriales
Organismes de gestion de la retraite
Les organismes de gestion
-
RH territoriales
Exécution du jugement
Les moyens de contrainte pour l’exécution du jugement
-
RH territoriales
La nomination aux fonctions
Les effets juridiques de la nomination
-
RH territoriales
Avancement
Les recours en matière d’avancement
-
RH territoriales
Traitement
Cas particuliers de rémunération
-
RH territoriales
Les autres avantages financiers
Les frais de déplacement
-
RH territoriales
Introduction de la requête
Les règles de procédure du recours
-
RH territoriales
Exécution du jugement
L’exécution volontaire du jugement
-
RH territoriales
Avancement
L’avancement de grade
-
RH territoriales
Traitement
La nouvelle bonification indiciaire
-
RH territoriales
Introduction de la requête
L’objet du recours