Base de connaissances RH territoriales

Les droits à réversion versés par la CNRACL

Le congé parental des agents non-titulaires

Le régime des congés applicable aux agents non-titulaires

Décote et surcote de la pension de retraite

Les impositions de toutes natures

Aménagement du temps de travail

Le régime de l’agent en congé pour naissance

L’indemnisation des risques professionnels

Le congé de présence parentale des agents non-titulaires

Le « congé-disponibilité »  des agents non-titulaires

Surcotisation de la pension de retraite et rachat de trimestes

Les protections offertes aux agents par l’employeur public

Reclassement suite à un congé de maladie

Le congé pour adoption

Le contentieux lié à l’indemnisation des risques professionnels

La protection administrative pour maladie et maternité des agents non-titulaires

Le minimum garanti de pension de retraite

Assurance et marchés publics

Régime de réintégration et prise en charge spécifiques des agents mis en disponibilité d’office

Le congé pour paternité