RH territoriales
Les conditions d’admission à la retraite
La durée de service effectif
Base de connaissances RH territoriales
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RH territoriales
Le régime de retraite additionnel de la fonction publique
Économie du régime additionnel de retraite
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RH territoriales
Le régime de protection sociale
Le régime de protection sociale des agents mis à disposition
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RH territoriales
Les différents congés de maladie
Le congé de longue durée
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RH territoriales
Le risque chômage
L’organisation de la prise en charge de l’assurance chômage
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RH territoriales
Les maladies professionnelles
La prise en compte des maladies professionnelles
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RH territoriales
Détachement
Modèle d’acte de saisine de la CAP concernant une nomination par détachement
Dans le cadre d’une nomination par détachement, la commission administrative paritaire doit être saisie. Voici un modèle de lettre à joindre aux documents nécessaires pour cette demande. -
RH territoriales
Le concours
L’organisation des concours
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RH territoriales
Statut des agents non-titulaires
Le statut des agents non-titulaires
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RH territoriales
Traitement
Reversement d’un indu
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RH territoriales
Les recours contre la sanction disciplinaire
Les recours administratifs contre la sanction disciplinaire
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RH territoriales
Introduction de la requête
La procédure contentieuse dans la fonction publique territoriale : principes généraux
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RH territoriales
Le concours
Le jury
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RH territoriales
Traitement
Les principes du régime indemnitaire
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RH territoriales
Procédure disciplinaire
La procédure devant le conseil de discipline
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RH territoriales
Les recours contre la sanction disciplinaire
Les recours juridictionnels contre la sanction disciplinaire
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RH territoriales
Instruction de l’affaire
Instruction
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RH territoriales
Le concours
Les résultats des concours
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RH territoriales
Fonctionnaires stagiaires
La situation de l’agent stagiaire
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RH territoriales
Traitement
Plafonnement