RH territoriales
Droit au capital décès
La répartition du capital décès
Base de connaissances RH territoriales
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RH territoriales
Le régime de protection sociale complémentaire
La convention de participation à la protection sociale complémentaire
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RH territoriales
Le fonctionnaire en congé de maladie
Jour de carence
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RH territoriales
La détermination de l’invalidité
L’évaluation du taux d’invalidité
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RH territoriales
Droit au capital décès
Le droit au capital décès
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RH territoriales
Le régime de protection sociale des agents non-titulaires
Le congé de solidarité familiale
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RH territoriales
Le calcul de la pension de retraite
L’assiette de pension de retraite
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RH territoriales
Le régime de protection sociale complémentaire
Le régime de la protection sociale complémentaire des agents territoriaux
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RH territoriales
Le fonctionnaire en congé de maladie
Traitement perçu pendant le congé maladie
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RH territoriales
Les différentes formes d’invalidité
L’invalidité professionnelle
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RH territoriales
Droits à réversion
Les droits de réversion versés par l’ERAFP
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RH territoriales
Détachement
Modèle d’acte de saisine de la CAP concernant une nomination par détachement
Dans le cadre d’une nomination par détachement, la commission administrative paritaire doit être saisie. Voici un modèle de lettre à joindre aux documents nécessaires pour cette demande. -
RH territoriales
Les exceptions à la règle du concours
Le recrutement discrétionnaire
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RH territoriales
Astreintes et permanences
Astreintes
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RH territoriales
Primes et indemnités
L’allocation d’assurance aux travailleurs involontairement privés d’emploi
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RH territoriales
Droits à réversion
La pension de réversion
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RH territoriales
Sanctions
Les principes généraux de l’adaptation de la sanction à la faute
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RH territoriales
Jugement
L’étendue du contrôle du juge
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RH territoriales
Les exceptions à la règle du concours
Les emplois fonctionnels
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RH territoriales
Congés
Les congés divers des agents titulaires