Base de connaissances RH territoriales

Améliorer l’accessibilité des personnes handicapées

La loi Handicap du 11 février 2005 et les lois statutaires

La modification bienvenue de la loi Le Pors du 13 juillet 1983

Les techniciens paramédicaux territoriaux

La rupture conventionnelle du contrat 

Les masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

L'exercice d'une activité privée par l'agent territorial

Les pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptiste et manipulateurs d’électroradiologie médicale territoriaux

Les infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels 

Les aides-soignants territoriaux

Les auxiliaires de puériculture territoriaux

Les emplois d'expert de haut niveau

Les gardes champêtres

Les comités sociaux territoriaux

La mobilité en dehors des administrations et des collectivités

L’activité à temps partiel

Obligations diverses

Les conflits d’intérêts

La suspension

Le régime de sécurité sociale des agents territoriaux