RH territoriales
La discrimination liée au handicap
La discrimination à l’embauche des travailleurs en situation de handicap dans les faits
Base de connaissances RH territoriales
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RH territoriales
Agir contre le harcèlement moral
Les recours possibles en cas de harcèlement moral
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RH territoriales
Les dispositions relatives au handicap modifiant la loi Le Pors du 13 juillet 1983
L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés dans la loi Le Pors
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RH territoriales
L’expérimentation du passage à un corps de niveau supérieur ou de catégorie supérieure par la voie du détachement
Un dispositif conditionné
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RH territoriales
Une autorité pour défendre les personnes en situation de handicap contre les discriminations
La Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE)
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RH territoriales
La discrimination liée au handicap
La mise au placard, une pratique discriminatoire
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RH territoriales
Les dispositions relatives au handicap modifiant la loi Le Pors du 13 juillet 1983
La modification substantielle de l’article 6 sexies
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RH territoriales
L’expérimentation du passage à un corps de niveau supérieur ou de catégorie supérieure par la voie du détachement
La seconde expérimentation à durée limitée
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RH territoriales
Une autorité pour défendre les personnes en situation de handicap contre les discriminations
Le rôle principal de prévention des discriminations
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RH territoriales
La discrimination liée au handicap
Le cadre normatif de la lutte contre les discriminations
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RH territoriales
Le droit international, le droit de l'UE et le handicap
Le handicap devant la Cour européenne des droits de l’homme
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RH territoriales
Les premières mesures législatives en faveur des personnes en situation de handicap
Les obligations à l’égard du travailleur en situation de handicap
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RH territoriales
Les premières mesures législatives en faveur des personnes en situation de handicap
Le renforcement de l’obligation d’emploi à partir de 2005
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RH territoriales
Les premières mesures législatives en faveur des personnes en situation de handicap
Les agents contractuels et le handicap
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RH territoriales
Une politique du handicap refondée avec la loi Handicap de 2005
Participer à une amélioration de l’emploi des personnes handicapées
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RH territoriales
Une politique du handicap refondée avec la loi Handicap de 2005
Les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
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RH territoriales
Une politique du handicap refondée avec la loi Handicap de 2005
Les grands principes de la loi de 2005 concernant le handicap
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RH territoriales
Une politique du handicap refondée avec la loi Handicap de 2005
Améliorer l’accessibilité des personnes handicapées
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RH territoriales
La loi Handicap et la fonction publique
La loi Handicap du 11 février 2005 et les lois statutaires
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RH territoriales
La loi Handicap et la fonction publique
La modification bienvenue de la loi Le Pors du 13 juillet 1983