RH territoriales
L'édiction de quatre décrets d'application
Présentation des décrets
Base de connaissances RH territoriales
-
-
RH territoriales
Les ordonnances permises par la loi de transformation de la fonction publique
Des habilitations à légiférer par voie d’ordonnance
-
RH territoriales
Le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
La gouvernance du FIPHFP
-
RH territoriales
Handicap et discriminations parmi les enseignants-chercheurs
Favoriser la prévention
-
RH territoriales
Les nouveaux aménagements sur la portabilité des équipements de travail, les concours et examens
Des ajouts et modifications apportés par le décret dans les textes relatifs au recrutement des agents en situation de handicap
-
RH territoriales
L’élaboration et la mise en application de la politique du handicap
Le référent handicap
-
RH territoriales
Le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Un fonctionnement conditionné par les contributions versées
-
RH territoriales
Handicap et discriminations parmi les enseignants-chercheurs
Des pistes envisageables avec la loi de programmation de la recherche
-
RH territoriales
Les nouveaux aménagements sur la portabilité des équipements de travail, les concours et examens
La portabilité des équipements du poste de travail
-
RH territoriales
L’élaboration et la mise en application de la politique du handicap
L’élaboration de la politique du handicap par le Gouvernement
-
RH territoriales
L’obligation de l’administration de veiller à la sécurité de ses agents
Le principe de l’obligation de sécurité
-
RH territoriales
Handicap et discriminations parmi les enseignants-chercheurs
La discrimination des enseignants-chercheurs en raison du handicap
-
RH territoriales
Les nouveaux aménagements sur la portabilité des équipements de travail, les concours et examens
Le renforcement de l’obligation des employeurs publics en termes de parcours professionnel et de déroulement de carrière
-
RH territoriales
L’élaboration et la mise en application de la politique du handicap
Le Conseil national consultatif des personnes handicapées
-
RH territoriales
L’obligation de l’administration de veiller à la sécurité de ses agents
L’obligation de sécurité incombant aux employeurs publics
-
RH territoriales
Handicap et harcèlement moral
Le principe du harcèlement moral
-
RH territoriales
L’expérimentation de la titularisation à l’issue du contrat d’apprentissage
La titularisation à l’issue de la période d’apprentissage
-
RH territoriales
L’élaboration et la mise en application de la politique du handicap
Les hauts fonctionnaires en charge du handicap
-
RH territoriales
L’obligation de l’administration de veiller à la sécurité de ses agents
L’obligation de sécurité des risques psychosociaux dans la fonction publique
-
RH territoriales
Handicap et harcèlement moral
La reconnaissance du harcèlement moral devant le juge administratif