RH territoriales
Une avancée législative attendue
Du nouveau insufflé par le rapport du Sénat du 22 mai 2019
RH territoriales
Une avancée législative attendue
Du nouveau insufflé par le rapport du Sénat du 22 mai 2019
RH territoriales
L’expérimentation de la titularisation à l’issue du contrat d’apprentissage
Un processus expérimental à durée limitée
RH territoriales
Une autorité pour défendre les personnes en situation de handicap contre les discriminations
La lutte contre la discrimination dans l’emploi en raison du handicap
RH territoriales
La discrimination liée au handicap
Le principe de non-discrimination dans la fonction publique
RH territoriales
Agir contre le harcèlement moral
Le signalement du harcèlement moral
RH territoriales
Une avancée législative attendue
La présentation du projet de loi avant sa promulgation
RH territoriales
L’expérimentation de la titularisation à l’issue du contrat d’apprentissage
Le bilan annuel des recrutements
RH territoriales
Une autorité pour défendre les personnes en situation de handicap contre les discriminations
La saisine du Défenseur des droits
RH territoriales
La discrimination liée au handicap
Prouver la discrimination devant le juge civil
RH territoriales
Agir contre le harcèlement moral
Contester le refus express ou tacite par un recours gracieux préalable
RH territoriales
La mise en place de la loi de transformation de la fonction publique
L’essentiel de la loi de transformation de la fonction publique
RH territoriales
L’expérimentation de la titularisation à l’issue du contrat d’apprentissage
Les modalités pratiques de la titularisation par l’apprentissage
RH territoriales
Une autorité pour défendre les personnes en situation de handicap contre les discriminations
Les pouvoirs du Défenseur des droits
RH territoriales
La discrimination liée au handicap
Les sanctions pénales pour les faits de discrimination
RH territoriales
Agir contre le harcèlement moral
Les sanctions encourues
RH territoriales
La mise en place de la loi de transformation de la fonction publique
Une loi ayant pour ambition de transformer la fonction publique
RH territoriales
L’expérimentation du passage à un corps de niveau supérieur ou de catégorie supérieure par la voie du détachement
Le bilan annuel des recrutements
RH territoriales
Une autorité pour défendre les personnes en situation de handicap contre les discriminations
La saisine de l’autorité compétente pour engager des poursuites disciplinaires
RH territoriales
La discrimination liée au handicap
La discrimination à l’embauche des travailleurs en situation de handicap dans les faits
RH territoriales
Agir contre le harcèlement moral
Les recours possibles en cas de harcèlement moral