Base de connaissances RH territoriales

Les cas d’infirmités multiples

La répartition du capital décès

La convention de participation à la protection sociale complémentaire

Jour de carence

L’évaluation du taux d’invalidité

Le droit au capital décès

Le congé de solidarité familiale

L’assiette de pension de retraite

Le régime de la protection sociale complémentaire des agents territoriaux

Traitement perçu pendant le congé maladie

L’invalidité professionnelle

Les droits de réversion versés par l’ERAFP

Le champ du régime de protection sociale des agents non-titulaires

Formule de calcul de la pension de retraite

Le financement des retraites

Contrôle des congés de maladie

L’invalidité non professionnelle

Les procédures d’indemnisation des agents non-titulaires

La majoration pour enfants de la pension de retraite

Les cotisations de sécurité sociale