Base de connaissances RH territoriales

Le critère de l’âge

Conditions d’accès et calcul du régime additionnel de retraite

Le comité médical supérieur

Le congé de longue maladie

Allocation d’aide au retour à l’emploi et cumul d’indemnités

La disponibilité pour raisons familiales

La procédure de prise en compte des maladies professionnelles

Le régime de retraite des agents non-titulaires

Les cas d’ouverture anticipée des droits à pension

Retraite additionnelle et compte épargne-temps

Les commissions de réforme

Le droit au congé

Le calcul de l’indemnisation du chômage

Le régime des prestations familiales

Les droits dérivés de la pension de retraite des agents non-titulaires

Les exceptions à la condition de radiation des cadres

Le régime de protection sociale des agents en détachement

Les prestations de sécurité sociale

L’assurance chômage

Le supplément familial de traitement