Base de connaissances RH territoriales

Les conseillers territoriaux des activités physiques et sportives

Les biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux

Les fonctionnaires territoriaux des territoires d’outre-mer

La cessation de fonctions pour inaptitude physique

Le droit à communication du dossier

L’exercice personnel et continu des fonctions

Les décharges d’activité de service des représentants syndicaux

Les agents concernés par le statut

La formation de professionnalisation

La cessation des fonctions des stagiaires à l’initiative de l’administration

Les rédacteurs territoriaux

Les médecins et pharmaciens des sapeurs-pompiers professionnels

Les techniciens paramédicaux territoriaux

Les règles concernant la cessation des fonctions des agents contractuels

Le droit à exercer les fonctions

L’exercice du droit syndical

Les conditions de fond de création des emplois statutaires

Le droit à la formation professionnelle

Les adjoints administratifs territoriaux

Les infirmiers des sapeurs-pompiers professionnels